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ATEX

Suivant la réglementation, les articles L4141-2 et 3 du Code du Travail impose à l’employeur (obligation générale) l’organisation d’une formation des salariés à la sécurité. De plus, L’article R4227-49 du Code du Travail oblige l’employeur à prendre les mesures nécessaires pour qu’une formation des travailleurs en matière de protection contre les explosions soit délivrée.

Suivant l’arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la protection des travailleurs susceptibles d’être exposés à une atmosphère explosive, il oblige l’employeur à prévoir, à l’intention des personnes qui travaillent dans des emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter, une formation suffisante et appropriée en matière de protection contre les explosions.

Aujourd’hui, beaucoup d’organismes de formation s’accordent à dire qu’il existe plusieurs niveaux de formation :

• Le personnel travaillant en zone ATEX ou à proximité (équivalent : formation ATEX niveau 0)
• Le personnel encadrant ou décisionnaire (équivalent : formation ATEX niveau 2)
• Le personnel intervenant sur tout appareil ATEX (équivalent : formation ATEX niveau 1)
• Une personne « référente » en prévention des risques ATEX (équivalent : formation ATEX niveau 2)

Ces formations se doivent d’être adaptées au contexte et aux spécificités de l’entreprise.

Dans l’industrie agroalimentaire, des zones ATEX sont susceptibles d’être générées par les différents procédés. Il est fréquent d’identifier des zones ATEX de type gaz, vapeurs (issues de l’évaporation de liquides) et de poussières. 

Les formations nécessaires sont donc les mêmes que dans d’autres industries. Cependant la conscience du risque ATEX est souvent moindre. Des produits comme la farine ou du sucre peuvent-ils vraiment provoquer une explosion ? 

B2Dprévention adapte les formations au contexte dans lequel vous évoluez. Des exemples concrets permettent de sensibiliser aux risques présents et des mises en situation sur site permettent d’ancrer les connaissances acquises.  

L’hydrogène est connu de tous pour ses caractéristiques d’inflammation et la violence des explosions générées. 

Aujourd’hui l’utilisation de l’hydrogène se développe pour répondre aux contraintes environnementales, générant de nouvelles activités qui sont concernées par ce risque. 

B2Dprévention propose des formations adaptées à ce contexte. 

Les contraintes environnementales et les coûts de l’énergie poussent à utiliser des énergies renouvelables telles que la génération de biogaz issus de déchets organiques. 

Les installations de génération de biogaz sont relativement standardisées. L’exploitation et l’entretien de ces installations nécessitent des compétences en matière de sécurité et de technique.

B2Dprévention propose des formations adaptées à ce contexte. 

Les contraintes environnementales et les coûts des carburants fossiles poussent à utiliser des énergies renouvelables telles que la génération de biocarburants issus de déchets organiques. 

Les installations de génération de biocarburants sont relativement standardisées. L’exploitation et l’entretien de ces installations nécessitent des compétences en matière de sécurité et de technique. 

B2Dprévention propose des formations adaptées à ce contexte.

L’industrie automobile est en pleine mutation afin de répondre aux défis environnementaux. L’introduction de biocarburants, d’hydrogène, génère de nouveaux risques pour tous les acteurs de la filière.

Que vous soyez équipementier, constructeur automobile, réparateur, etc., vous êtes susceptible d’être exposé aux risques ATEX liés à ces produits.

B2Dprévention propose des formations adaptées à ce contexte.

Dans ce type d’activité, les personnes sont principalement exposées aux risques liés aux engins de manutention.  

Dans de nombreux cas, une formation (CACES) est obligatoirement dispensée pour obtenir une autorisation de conduite. Ces formations ne développent pas les risques particuliers tels que les ATEX.  

Les appareils à gaz peuvent présenter des risques d’explosion en cas de fuite, en particulier lors des opérations de recharge ou de remplacement des bouteilles. 

Les appareils électriques, selon le type de batteries, peuvent présenter des risques d’explosion du fait d’un dégagement d’hydrogène.   

B2Dprévention propose des formation en présentiel, E-learning et mix-learning pour former à ces risques particuliers.

De nombreux organismes de formation font référence à la notion de personnes non-intervenantes. Les formations pour ces personnes sont des sensibilisations souvent appelées « habilitation Niveau 0 », ou « ATEX 0 ».

Il faut comprendre qu’il s’agit de personnes qui n’ont pas d’actions dans les zones ATEX (tâches d’exploitation, travaux, interventions de maintenance, etc.) mais qui sont susceptibles d’être exposées à ces zones dangereuses.

Il peut s’agir de salariés du site ou d’entreprises extérieures qui sont susceptibles de circuler sur un site comprenant des ATEX pour se rendre dans un bâtiment ou un local sans ATEX. Cela peut être des clients ou commerciaux qui visitent le site, etc.

Même si les personnes dites « non-intervenantes » ne réalisent pas de tâches dangereuses, elles sont susceptibles d’apporter des sources d’inflammation.

Il est nécessaire de les informer de comment survient ce risque, comment l’identifier sur le terrain, quelles règles respecter pour garantir la sécurité et quel comportement adopter, notamment en cas d’alarme.

Une règle que l’on retrouve sur de nombreux sites comprenant des ATEX est l’interdiction du port d’un téléphone portable.

Aujourd’hui, beaucoup d’organismes de formation proposent des stages du type sensibilisation au risque ATEX niveau 0.

Un opérateur, un conducteur de ligne ou de procédé, s’il est exposé à des ATEX dans le cadre de ses tâches d’exploitation, doit être « habilité ATEX ».

Les connaissances requises sont proches de celles d’un non-intervenant. Il est nécessaire de les informer de comment survient ce risque, comment l’identifier sur le terrain et quel comportement adopter, notamment en cas d’alarme.

Concernant les règles à respecter pour garantir la sécurité en phase d’exploitation, elles sont définies par les modes opératoires et consignes au poste de travail. On parle, en général, de qualification au poste de travail. Les formations pour ces personnes sont des sensibilisations souvent appelées « habilitation Niveau 0 », ou « ATEX 0 ». 

Le personnel chargé de réaliser des travaux ou des interventions (maintenance, travaux neufs, modifications…), qu’il s’agit de salariés de l’entreprise ou d’entreprises extérieures peut générer des sources d’inflammation, voire dégrader les mesures de prévention mises en œuvre sur le site.

Ils doit être formé à la sécurité des interventions en zones ATEX (Habilitation):

• équivalent au minimum au ATEX niveau 1.
• au ATEX niveau 2 s’il est responsable de l’intervention et est amené à valider des autorisations de travail.

Ils doit être formé à la technique des interventions sur des matériels certifiés (qualification):

Les intervenants doivent également être qualifié et disposer de connaissances techniques solides pour la mise en œuvre des matériels certifiés ATEX et des installations en zone ATEX.